Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERSAILLES épicerie fine
le comptoir colonial, sarl

Numéro de dépôt :
4332986
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VERSAILLES épicerie fine de le comptoir colonial

Présentation de la marque VERSAILLES épicerie fine

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le comptoir colonial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERSAILLES épicerie fine »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le comptoir colonial domicilié(e) 14 zac du gros chene - 76230 - isneauville - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 209 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le comptoir colonial, M. christophe darcet domicilié(e) 14 RUE gros chene - 76230 - ISNEAUVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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le comptoir colonial a également déposé les autres marques suivantes : HERBASEL , EPIDELICE , LE COMPTOIR COLONIAL , grains d'ailleurs , la cave à poivres , LE COMPTOIR COLONIAL , Epicerie Coquine , LA TOUCHE DU CHEF


le comptoir colonial, sarl - 14 zac du gros chene - 76230 - isneauville - France - SIREN 519209357


le comptoir colonial, M. christophe darcet - 14 RUE gros chene - 76230 - ISNEAUVILLE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°742996 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.